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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
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Domaine
MER
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TRANSPORT MARITIME
9
ORGANISATION
6
LITTORAL
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SERVICES DU MINISTERE
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
CADRE INSTITUTIONNEL
2
DROIT
2
ENERGIE
2
RISQUES
2
Mot clé
mer
9
sécurité
6
transport maritime
6
évaluation
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cadre juridique
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pêche
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domaine public maritime
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exercice des compétences
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ministère
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politique maritime
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Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions sociales maritimes (AGISM)
BORDRY, François
FORIN, Philippe
PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°008550-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-02
Accéder à la notice
Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-01
Accéder à la notice
Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
D'AUBREBY, Marc
CHAUVIERE, Jean-Yves
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°006675-01
Accéder à la notice
Organisation du remorquage portuaire
ALLAIS, Vincent
PATEY, Gérard
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007282-02
Accéder à la notice
Procédures de couverture des risques conchylicoles
LEGENDRE, Henri
BESEME, Jean-Louis
DEFRANCE, Dominique
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006574-01
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